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Hébergement Site Public 3: Google Sites [38 avenue de l'Opéra - 75002 Paris - France - +33 (0)1.42.68.53.00]

Hébergement Sites Privés: Google Sites [38 avenue de l'Opéra - 75002 Paris - France - +33 (0)1.42.68.53.00]

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ARTICLE 1 | CRÉDITS, COPYRIGHT & DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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ARTICLE 2 | ACCÈS ET UTILISATION DES SERVICES ET INFORMATIONS DES SITES ET DES APPLICATIONS

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ARTICLE 3 | PARTICIPATION, INFORMATION, RÉACTION, MODÉRATION ET CONTRIBUTION PERSONNELLE

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Par dĂ©faut et sauf mentions contraires, toutes les RĂ©actions sont publiques, ce qui implique notamment qu’elles sont susceptibles d’ĂȘtre consultĂ©es par des Utilisateurs n’ayant pas crĂ©Ă© de Compte, et/ou rĂ©fĂ©rencĂ©es par des moteurs de recherche tiers Ă  la SociĂ©tĂ©. L’Utilisateur peut demander la suppression de ses messages grĂące au formulaire « Contact » disponible en bas de chacune des pages des Sites, Ă  la seule condition qu’il indique les Ă©lĂ©ments suffisants Ă  l’identification de sa RĂ©action.

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ARTICLE 4 | INFORMATIONS E-MAILING

Nous n'envoyons jamais plus de deux mails commerciaux par mois Ă  la mĂȘme adresse (-de 20 par an). Nous ne cĂ©dons en aucun cas les adresses e-mail que nous possĂ©dons sans l'accord prĂ©alable de leurs propriĂ©taires. Par respect pour votre vie privĂ©, et pour garantir une totale sĂ©curitĂ© quant Ă  leurs utilisations, les adresses e-mails que nous rĂ©coltons ne sont pas regroupĂ©s en fichier, en ce sens, elles ne sont pas directement attachĂ©es Ă  toutes autres informations personnelles qui permettraient de classĂ©s leurs propriĂ©taires (identitĂ©s, fonctions...). Nous interrompons nos envois, rectifions ou supprimons les informations vous concernant sur simple demande :

=> Par e-mail Ă  l'adresse stop@avotre.fr

=> Par courrier Ă  AS - Place de la Fontaine -78670 Villennes/Seine


ARTICLE 5 | CONDITIONS D’ACCÈS ET D'UTILISATIONS DES SERVICES AS

Réserve d'accÚs aux services AS : Certaines offres et prestations, gratuites sous conditions ou payantes, rencontrent selon les périodes une forte demande. Afin de fournir des services respectant les exigences de qualités qu'elle s'est fixée, la société AS se réserve le droit, à sa seule discrétion, d'accÚs, de maintient, de suspension ou de suppression de ses services, sans préavis ou indemnités. Il est entendu que toutes prestations ou commandes contractualisées avant le changement de statuts d'un service AS n'est pas affectée par ce changement et seront exécutées telles que précisés lors de la contractualisation. Consultez les conditions générales de ventes AS.

DisponibilitĂ©s : Soucieuse de la qualitĂ© de ses prestations et attachĂ©s Ă  tenir les dĂ©lais pour lesquelles elle s'est engagĂ©e, la sociĂ©tĂ© AS se rĂ©serve le droit d'accĂšs Ă  tous les services proposĂ©s sur ses sites, brochures et publicitĂ©s. Dans certains cas, accepter trop de commandes nuirait Ă  ses engagements, c’est pourquoi la sociĂ©tĂ© AS refuse parfois l'accĂšs immĂ©diat Ă  l'un de ses services, ceci toujours en proposant une alternative viable ou un dĂ©lai pour la remise en place du service momentanĂ©ment indisponible. Consultez la page de disponibilitĂ©s des services AS.


DĂ©lais et responsabilitĂ©s : Les dĂ©lais prĂ©cisĂ©s s'entendent aprĂšs signature de contrats, rĂ©ception du rĂšglement ou acceptation Ă©crites des devis proposĂ©s. Les dĂ©lais sur nos sites, publicitĂ©s ou brochures sont donnĂ©s Ă  titre indicatif et sont susceptibles de varier. AS s'engage Ă  tout mettre en Ɠuvre pour respecter les dĂ©lais indiquĂ©s sur ses sites, brochures ou publicitĂ©s. NĂ©anmoins, Seuls les informations, montants, donnĂ©es, dĂ©lais et conditions contenus dans les contrats, devis et piĂšces jointes, fournis, acceptĂ©s et signĂ©s par la sociĂ©tĂ© Avotre Services engagent sa responsabilitĂ©. Consultez les conditions gĂ©nĂ©rales de ventes AS.


ARTICLE 6 | INFORMATIONS CONTENUS DES SITES AS

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